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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140968
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Hypothèques | Droit coutumier – Retrait lignager | Procédure (général) – Actions et défenses | Droit civil – Compensation | Droit civil – Saisie | Droit civil – Actions possessoires | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1702
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,3
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Troisième tome achevé d'imprimé pour la première fois, le 12 septembre 1702. Le colophon du tome III précise : "A Reims, de l'Imprimerie de Barthelemy Multeau Ruë de l'Ecrevisse 1702"
Description : Sig. *(4), A-Rr(8/4), Ss(8)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome III
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Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144287
Sujets : Administration publique – Offices | Droit féodal – Seigneuries | Structure sociale – Ordres | Droit civil – Abandon de biens | Droit civil – Hypothèques | Droit féodal – Rentes | Justice seigneuriale | Justice – Administration | France
Auteur : Loyseau, Charles (1564-1627)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : E. Couterot (Paris)
Date : 1678
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 118-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège donné à Versailles le 14 octobre 1677 à Edme Couterot, libraire à Paris
Description : Achevé d'imprimé le 30 avril 1678
Description : Fleuron sur la p. de titre. Titre en rouge et noir. Bandeaux, culs-de-lampe
Description : Sig. ã⁴, A-Xx⁴, a-o⁴, A-B⁶, C-I⁴, A-Ff⁴, Gg²
Description : Table des matières à la fin de chaque partie
Description : Du droit des offices
Description : Traité des seigneuries
Description : Traité des ordres, et simples dignitez
Description : Traité du déguerpissement et délaissement par hypothèque
Description : Traité de la garantie des rentes
Description : Discours de l'abus des justices de village
langue : fra

	2	Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypotheque, de la garantie des rentes, et des abus des justices de village. Nouvelle édition. Suivant la correction [sic] et augmentation de l'auteur.
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